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Broche chardon écossais

Stan:
Nowy z metką
Cena:
EUR 25,00
Około106,51 zł
Wysyłka:
EUR 6,83 (około 29,10 zł) La Poste - Lettre Suivie Internationale. Zobacz szczegółydla wysyłki
Znajduje się w: Douarnenez, Francja
Dostawa:
Szacowana między Cz, 23 maj a Pt, 7 cze do 43230
Czas dostawy jest szacowany naszą metodą na podstawie odległości między kupującym a lokalizacją przedmiotu, wybranej usługi wysyłkowej, historii wysyłek sprzedawcy i innych czynników. Czasy dostawy mogą się różnić, szczególnie w okresach największego ruchu.
Zwroty:
Zwrot w ciągu 14 dni. Za wysyłkę zwrotną płaci kupujący. Zobacz szczegóły- aby uzyskać więcej informacji dotyczących zwrotów
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Informacje o sprzedawcy

Zarejestrowany jako sprzedawca-firma
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Sprzedawca ponosi pełną odpowiedzialność za wystawienie tej oferty sprzedaży.
Nr przedmiotu eBay: 285660683179

Parametry przedmiotu

Stan
Nowy z metką: Fabrycznie nowy, nieużywany i nienoszony przedmiot w oryginalnym opakowaniu (np. ...
Marque
Art Pewter
Couleur dominante
Argenté
Matière
Étain palladié
Métal
Etain

Opis przedmiotu podany przez sprzedawcę

Informacje o firmie

L accessoiriste
Astrid Girou
10 Impasse De Guernesey
29100 Douarnenez
France
Pokaż informacje kontaktowe
:nofeleT674609847 33+
:liam-Erf.etsiriosseccal@tcatnoc
Warunki prowadzenia sprzedaży
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
 
Article 1 – DÉFINITIONS
 
Acheteur: particulier qui passe commande sur le site internet.
 
L acheteur doit être majeur (ou mineur ayant reçu l autorisation de la personne ayant autorité).
 
CGV: conditions générales de vente.
 
Vendeur: la microentreprise Toujourstoujours, propriétaire du site internet www.laccessoiriste.fr,
 
Il s agit du professionnel de la vente qui propose aux acheteurs des produits.
 
Produit(s) : bien(s) mis en vente dans le catalogue du site internet www.laccessoiriste.fr.
 
Site internet : www.laccessoiriste.fr
 
Il s agit du site internet du vendeur utilisé dans le cadre de son activité professionnelle.
 
Commande : document utilisé par l acheteur pour procéder à l achat des produits.
Article 2 – OBJET DES PRÉSENTES CGV
 
Les présentes CGV ont pour objectif de décrire les modalités de vente à distance de biens / produits (et/ou de services) entre le vendeur et les acheteurs.
 
Elles énoncent à ce titre l ensemble des droits et obligations des parties en ce qui concerne leur relation.
 
Sont spécifiquement énoncées ici les règles applicables dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés par le vendeur à partir du site internet www.laccessoiriste.fr.
 
Lesdites CGV évoquées sont réputées avoir été acceptées par l acheteur sans aucune réserve.
 
Le vendeur se réserve la possibilité d adapter, modifier ou supprimer à tout moment, une quelconque partie des CGV, étant entendu que la version des CGV applicable aux acheteurs reste celle en vigueur au jour de leur commande.
Article 3 – INFORMATION SUR LES PRODUITS
 
Les produits qui sont régis par les présentes conditions générales sont ceux qui figurent sur notre site internet www.laccessoiriste.fr.
 
Les produits vendus ici étant d occasion, il n y a pas de stock.
 
Les produits vendus sur le site internet www.laccessoiriste.fr sont authentiques, leur authenticité peut être vérifiée en contactant les marques concernées.
 
Bien que d occasion, les produits vendus sont propres, présentés et décrits avec la plus grande exactitude possible et leur état est défini dans l annonce.
 
Chaque annonce contient les photos correspondantes à l objet présenté. Ces photos font partie de la description, cependant le rendu des couleurs sur écran peut différer de la couleur exacte.
Article 4 – LA COMMANDE
 
L acheteur doit passer sa commande en se conformant aux spécifications mentionnées sur le site www.laccessoiriste.fr, pour tous les produits qui y figurent et bien entendu dans la limite des stocks disponibles.
 
L acheteur passe commande directement sur le site internet www.laccessoiriste.fr.
 
Le passage de la commande sur le site internet sera confirmé par la mise en œuvre du mécanisme du double-clic.
 
Dès lors que les produits sélectionnés par l acheteur auront été ajoutés au panier, l acheteur devra vérifier et corriger, si cela est nécessaire, le contenu de son panier avant toute validation.
 
Pour que la commande soit validée, l acheteur devra accepter, en cliquant à l endroit indiqué, les présentes CGV et indiquer l adresse et le mode de livraison qu il désire ainsi que le mode de paiement.
 
Dès lors qu est constaté un défaut de paiement, une adresse erronée ou tout autre problème résultant du compte des acheteurs, le vendeur, sur le site www.laccessoiriste.fr pourra bloquer la commande jusqu à la résolution du problème décelé.
Article 5 – LE PRIX
 
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande, sous réserve des produits disponibles à cette date.
 
Les prix indiqués sont indiqués TTC en euros et ne tiennent pas compte des frais de livraison qui seront facturés en supplément et précisés avant toute validation de commande.
 
Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande.
 
Les sommes versées ne pourront pas être considérées comme des arrhes ou des acomptes.
Article 6 – PAIEMENT DE LA COMMANDE
 
Les produits présentés sur le site sont payables au moment de la commande.
 
La vente sera considérée comme définitive après l envoi d un e-mail de confirmation de commande à l acheteur et après encaissement du prix total de la commande.
 
Afin de régler leur commande, les acheteurs disposent, au choix, des trois modes de paiement suivants :
 
Carte bancaire : CB (nationale, cartes Visa et Mastercard )
 
Virement bancaire
Klarna Pay Now
Paypal
 
Aucun autre moyen de paiement n est accepté.
 
Les paiements s effectuent via Paypal pour le paiement Paypal et par le service de paiement MOLLIE pour les autres modes de paiement. Aucune donnée de paiement ne transite par ce site.
Article 7 – RETARD DE PAIEMENT
 
Le vendeur se réserve le droit de refuser de réaliser une livraison ou d honorer une commande qui émane d un acheteur qui n aurait pas réglé une commande ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d administration.
 
Dans le cadre d une procédure de vérification des commandes et dans l objectif de s assurer qu aucune personne n utilise les coordonnées bancaires d une autre personne à son insu, le vendeur peut demander aux acheteurs de lui adresser par courriel une copie d une pièce d identité ainsi qu un justificatif de domicile. La commande sera alors validée après vérification des informations personnelles des acheteurs.
Article 8 – SIGNATURE ÉLECTRONIQUE
 
La validation terminale de la commande ainsi que la fourniture en ligne des coordonnées bancaires des acheteurs valent acceptation expresse de toutes les opérations effectuées.
 
Cela vaut également preuve de l accord des acheteurs sur l exigibilité des sommes dues.
 
En cas d utilisation frauduleuse de la carte bancaire, l acheteur est invité à contacter le vendeur dans les plus brefs délais.
Article 9 – SUIVI ET MODALITÉS DE LIVRAISON
 
Les envois se font obligatoirement avec suivi, pour éviter tout litige.
 
Les produits peuvent être livrés en France métropolitaine, en Corse, dans les Dom/Tom, en UE et au Royaume-Uni.
 
S il existe des droits de douane, des taxes et des frais liés à l importation, ils devront être entièrement assumés par le destinataire. Tout retour de colis pour refus de l acheteur de s acquitter de ces frais se verra remboursé moyennant la déduction des sommes payées par le vendeur.
 
Pour connaître les coûts et modes d envoi, se référer au tableau ICI .
 
Les frais de livraison sont à la charge des acheteurs et varient selon la destination et le mode d envoi choisi.
 
Les frais de livraison sont gratuits sous conditions de destination et d un certain montant d achats dans le panier. Les frais d envoi ne font pas partie du panier.
 
Les frais de livraison sont indiqués aux acheteurs sur la page concernée ainsi qu à la consultation du panier.
 
Les produits sont livrés à l adresse indiquée par l acheteur sur le bon de commande. Ces derniers doivent, à cet égard, assurer l exactitude des informations données relatives à l adresse.
 
⚠️ Si aucun point relais n est défini par l acheteur au moment de la commande, le colis sera envoyé au point relais disponible le plus proche de l adresse fournie.
 
Lorsqu un colis est retourné au vendeur, celui-ci peut le réexpédier aux frais des acheteurs lorsque le retour est lié à une adresse incomplète ou erronée.
 
Le vendeur s engage à ce que les produits livrés soient conformes à la commande ainsi qu aux obligations légales et réglementaires.
 
Si les produits ne sont pas conformes à la commande, l acheteur peut demander au vendeur de procéder à une nouvelle livraison à ses frais.
 
Le vendeur ne pourra être tenu pour responsable du dépassement de la date de mise à disposition ou de la livraison qu après avoir été mis en demeure, par lettre recommandée avec accusé de réception, par l acheteur de livrer les produits dans un délai raisonnable.
 
Si le retard de livraison résulte d un cas de force majeure, alors dans ce cas, le vendeur ne sera pas considéré comme responsable.
 
Si la livraison n est pas exécutée, l acheteur pourra dénoncer le contrat de vente qui sera ainsi déclaré comme annulé et l acheteur devra être remboursé.
 
Le transfert de propriété ainsi que des risques des produits intervient à la livraison des produits. Les produits en cours de livraison sont donc aux risques du vendeur.
 
Au moment de la livraison, si l emballage d origine est abîmé ou encore ouvert, l acheteur doit alors vérifier l état des produits. Si lesdits produits sont endommagés, l acheteur doit refuser le colis et noter le motif du refus sur le bordereau de livraison.
Article 10 – ERREUR DE LIVRAISON
 
Au jour de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, l acheteur doit formuler auprès du vendeur les réclamations d erreur de livraison ou de non conformité des produits par rapport au bon de commande.
 
Les réclamations formulées au-delà de ce délai seront rejetées.
 
Les réclamations doivent être faites soit par téléphone au 06.50.50.18.78 soit par courrier électronique contact@anciennement.fr.
 
Lorsqu il y a une erreur dans la livraison, les produits à échanger ou rembourser doivent être retournés au vendeur dans leur emballage d origine au moyen d un bon prépayé envoyé par le vendeur.
 
Les frais de retour ne seront pas déduits du montant de la commande.
 
Comme énoncé à l Article 3 des présentes CGV,le rendu des couleurs sur écran peut différer de la couleur réelle.
 
Ces variations ne peuvent pas faire l objet d une réclamation pour erreur de livraison ou de non-conformité.
Article 11 – DROIT DE RÉTRACTATION
 
1 – RÉTRACTATION
 
Conformément aux dispositions de l article L. 221-18 et suivants du code de la consommation, l acheteur dispose par principe, d un délai de rétractation de 14 jours à compter du lendemain de la réception des produits.
 
En cas de colis endommagé, il incombe à l acheteur de le refuser. Lorsque l acheteur en prend possession, les risques lui sont transférés . Dès lors, aucun retour pour ce motif ne pourra être accepté.
 
Si la commande porte sur divers produits livrés séparément, le délai de 14 jours commence à courir à compter de la réception du dernier produit.
 
Afin d exercer son droit de rétractation, l acheteur doit informer le vendeur de sa décision avant l expiration du délai de 14 jours par l envoi du formulaire électronique que vous trouverez ici.
 
Le vendeur, une fois informé, fera parvenir un bon prépayé avec suivi à l acheteur, dont le montant sera déduit du remboursement.
 
2 – EXCEPTIONS AU DROIT DE RÉTRACTATION
 
Conformément aux dispositions de l article L. 221-28 du code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé dans plusieurs cas dont le cas où les produits sont personnalisés ou en ce qui concerne la fourniture d un contenu numérique non fourni sur un support matériel .
 
3 – REMBOURSEMENT DES ACHETEURS
 
Dès lors que le droit de rétractation est exercé par l acheteur dans les limites des dispositions en vigueur, le vendeur est tenu de rembourser le client du montant de sa commande + des frais de livraison initiaux, il faudra cependant déduire de cette somme le montant du bon prépayé de retour, qui reste à la charge de l acheteur. Le remboursement devra intervenir au plus tard dans les 14 jours à compter de la date de réception des marchandises, selon l article L.221-23 du code de la consommation.
Article 12 – FORCE MAJEURE
 
Les Parties ne pourront être tenues pour responsables si la non-exécution ou le retard dans l exécution de l une quelconque de leurs obligations, telles que décrites dans le présent contrat découle d un cas de force majeure, au sens de l article 1218 du Code civil.
 
La Partie constatant l événement devra sans délai informer l autre partie de son impossibilité à exécuter sa prestation et s en justifier auprès de celle-ci. La suspension des obligations ne pourra en aucun cas être une cause de responsabilité pour non-exécution de l obligation en cause, ni induire le versement de dommages et intérêts ou pénalités de retard.
 
Les cas de force majeure sont tous les faits et les circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, et indépendants de la volonté des parties qui empêchent l exécution normale du contrat de vente.
 
Si un cas de force majeure se présente, ou un cas fortuit, les parties conviennent alors ensemble des conditions dans lesquelles le contrat pourra être poursuivi.
Article 13 – GARANTIE LÉGALE
 
Le vendeur garantit les acheteurs contre les défauts de conformité et contre les vices-cachés des produits.
 
Le vendeur est garant de l ensemble des produits et biens du contrat de vente.
 
Il s assure qu aucune erreur ne soit commise sur le site internet ou dans les produits.
 
L acheteur a ainsi la possibilité de formuler une demande au titre de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-4 et suivants du code de la consommation.
 
Il peut aussi formuler une demande au titre de la garantie des défauts de la chose vendue en vertu des articles 1641 et suivants du code civil.
 
Si l acheteur met en œuvre la garantie légale de conformité, il dispose d un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir.
 
Ainsi, dans le cadre de la garantie légale de conformité l acheteur peut :
 
bénéficier d un délai obligatoire jusqu à deux ans à compter de la délivrance du produit pour agir à l encontre du vendeur.
 
choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût qui sont prévues par l article L. 217-9 du code de la consommation.
 
l acheteur est aussi dispensé de rapporter la preuve de l existence du défaut de conformité du produit pendant les deux ans qui suivent l achat du bien pour tous les produits achetés neufs et six mois pour les biens d occasion.
 
Article 14 – DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
 
Le contenu du site internet de Toujourstoujours à savoir le site www.laccessoiriste.fr demeure la propriété du vendeur.
 
Toujourstoujours est donc la seule titulaire des droits de propriété intellectuelle sur le contenu du site internet.
 
Les acheteurs s engagent à ne pas utiliser le contenu du site internet sans l accord préalable et écrit du vendeur.
 
En s engageant à ne pas utiliser le contenu du site internet, les acheteurs s obligent à n utiliser aucune mention du site, ni la marque, le nom commercial, les logos, les photos, les descriptions, les dessins, etc.
 
Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer un délit de contrefaçon passible de poursuites pénales.
Article 15 – INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
 
Les informations recueillies par Toujourstoujours bénéficient de la protection de la loi informatique et liberté n°78-17 du 6 janvier 1978 ainsi que du règlement général sur la protection des données applicable depuis le 25 mai 2018.
 
Toujourstoujours collecte des données personnelles sur les clients afin de pouvoir procéder à la vente des produits et est en ce sens le responsable du traitement desdites données.
 
Toujourstoujours garantit la sécurité du traitement des informations communiquées ainsi que la protection de la vie privée des acheteurs.
 
Les informations récoltées peuvent être utilisées à des fins de prospection commerciale ou encore d amélioration de la qualité des services de Toujourstoujours. En aucun cas elles ne sont vendues ou cédées.
 
Les acheteurs disposent d un droit d accès, d opposition, de rectification et de suppression de leurs données personnelles qu ils peuvent exercer en adressant un courrier l adresse suivante : laccessoiriste.fr, 10 impasse de Guernesey 29100 Douarnenez ou par e-mail à contact@anciennement.fr.
 
Les acheteurs ont aussi la possibilité de récupérer les données communiquées au vendeur, d en demandeur leur destruction ou de les transmettre à une autre société.
Article 16 – NON - VALIDATION PARTIELLE
 
Si une ou plusieurs clauses des présentes conditions générales de vente sont déclarées comme étant contraires à une disposition légale impérative, les autres clauses des présentes conditions générales de vente demeurent néanmoins applicables et le contrat de vente n en sera pas affecté.
Article 17 – LOI APPLICABLE
 
Les présentes CGV sont rédigées en langue française.
 
Aussi, les conditions générales de vente sont soumises à la loi française.
Article 18 – LITIGE - Médiation de la consommation
 
En cas de litige entre l acheteur et le vendeur, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (l acheteur adressera une réclamation écrite au vendeur).
À défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du vendeur dans un délai raisonnable d’un (1) mois, l acheteur consommateur au sens de l’article L.133-4 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :
La Société Médiation Professionnelle
www.mediateur-consommation-smp.fr
24 rue Albert de Mun - 33000 Bordeaux
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